Vous avez dit SelecDEPOL ?

SelecDEPOL présente des méthodes permettant de prévenir et caractériser les pollutions mais aussi de gérer traiter les pollutions concentrées et les sources de pollution des sols et des eaux souterraines et de maîtriser le transfert des pollutions. Ces méthodes peuvent être des Techniques de Dépollution applicables sur les sols en place (in situ) ou sur les terres excavées, ou des Techniques de Maîtrise des Voies de Transferts de la pollution (aussi appelées Mesures Constructives) applicables aux biens immobiliers, infrastructures ou sols de surface. 

Les Techniques de Dépollution consistent à traiter la pollution d’un ou plusieurs milieu(x) pour réduire ou supprimer les masses de polluants présentes, ou à réduire la mobilité des polluants et/ou leur toxicité.

Ces techniques de dépollution peuvent être mises en œuvre in situ, sur site ou hors site et elles peuvent être rangées selon les catégories suivantes :

  • méthodes physiques par évacuation de la pollution,
  • méthodes physiques par piégeage de la pollution,
  • méthodes chimiques,
  • méthodes thermiques,
  • méthodes biologiques,
  • autres méthodes : physiques et/ou biologiques et/ou chimiques et/ou thermiques.

Les Techniques de Maîtrise des Voies de Transferts de la pollution (Mesures Constructives), passives ou actives, consistent à assurer durablement l'adéquation d'un usage avec une pollution existante ou résiduelle au droit d'un site. Elles répondent aux problématiques de remontées de gaz de sols en provenance de la subsurface, à la perméation de composés volatils au travers d'une canalisation, à la pollution des sols de surface et à la corrosion de biens matériels. 

Elles s'accompagnent dans le temps de restrictions d'usages et/ou de fonctionnement et maintenance qui doivent être considérées dans le choix des solutions mises en œuvre. Une conservation de la mémoire doit être mise en place pour garantir la pérennité des restrictions d'usage ainsi que le fonctionnement et la maintenance des installations dans le temps. 

Liens utiles :

Deux guides sont à votre disposition pour vous présenter en détails les techniques de dépollution et les mesures constructives. 

Fonctionnalités de SelecDEPOL

Depuis la page Techniques de Dépollution :

  • Visualisez la liste des techniques les plus adaptées à votre situation en sélectionnant les différents critères des filtres disponibles : polluants, milieu, zone d’application « Zone Saturée » ou « Zone Non Saturée » et éventuellement la gamme de perméabilité du milieu. Pour chacun des filtres, un seul choix est possible. Après validation, les résultats apparaissent par ordre alphabétique et sont présentés selon les deux catégories distinctes de mise en œuvre : "in situ" et "Sur site / Hors site" ;
  • Affinez la sélection, si nécessaire, en triant les techniques proposées en fonction de leur taux d’utilisation sur le marché, leur niveau de maturité ou leur profondeur maximale usuelle d’utilisation. Une étiquette indique si les techniques sont adaptées selon la gamme de perméabilité éventuellement sélectionnée. Trois informations complémentaires sont affichées dans le cadre relatif à chaque technique : leur degré de maturité, leur profondeur maximale usuelle atteinte et leur taux d’utilisation sur les eaux souterraines et sur les sols ;
  • Accédez au contenu complet de la fiche d’une technique en cliquant sur l’un des cadres de la liste et découvrez les informations disponibles sur son principe, ses principaux paramètres de faisabilité, les principaux paramètres de son dimensionnement et les conditions de sa mise en œuvre, sa maturité et des exemples, ses coûts… 

Depuis la page Mesures Constructives :

  • Accédez au contenu complet de la fiche d’une Mesure Constructive en cliquant sur l’un des cadres de la liste et découvrez les informations disponibles sur son principe, les principaux paramètres de son dimensionnement et les conditions de sa mise en œuvre, ses coûts…

Vous pouvez renseigner le nom d'une Technique de Dépollution ou d’une Mesure Constructive dans le moteur de recherche pour accéder directement à sa fiche descriptive complète et retrouver les informations associées.

Limitations

SelecDEPOL n’intègre pas les paramètres spécifiques, tels que la configuration du site, la présence d’un « cocktail » de polluants ou les contraintes des parties prenantes en charge de la gestion d’un site pollué, telles que les délais, le budget, les atteintes éventuelle à l’image de marque…

Les informations fournies, notamment les valeurs chiffrées relatives aux coûts, aux délais de mise en œuvre et à l’efficacité des techniques, sont les données généralement observées au cours des opérations de dépollution effectuées selon les techniques décrites (voir Sources d’informations). Ces données peuvent varier de façon significative en fonction des caractéristiques spécifiques à chaque cas de pollution et à chaque site. La responsabilité de l’ADEME ou du BRGM ne peut être engagée en cas, par exemple :

  • de divergence entre les données fournies par l’outil SelecDEPOL et les observations recueillies par l’utilisateur au cours d’un chantier de dépollution,
  • de présélection et de mises en œuvre inappropriées de techniques obtenues via l’outil SelecDEPOL.

A l’issue de l'étape de présélection, il est indispensable de réaliser des essais de faisabilité technique, seuls à même de valider le premier choix effectué sur une base strictement théorique. L’onglet « faisabilité et dimensionnement » des fiches techniques regroupe les informations disponibles pour la réalisation de ces étapes de sécurisation du choix des techniques de dépollution.

SelecDEPOL est un outil permettant d'orienter le choix de techniques à mettre en œuvre. Il peut être un support pour l'échange avec les professionnels de la dépollution mais ne se substitue pas au rôle de conseil de ces derniers. La sélection finale de la ou des techniques à mettre en œuvre revient aux experts ayant la connaissance de terrain et des résultats des essais de faisabilité.

SelecDEPOL et la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués

Les métiers relatifs aux sites et sols pollués nécessitent des connaissances pluridisciplinaires (géologie, hydrogéologie, physique, chimie, microbiologie, géochimie, toxicologie, écotoxicologie, génie civil, ...) et les prestations sont à la croisée de différentes législations (codes de l’environnement, de l’urbanisme, du travail, ...). Pour ces différentes raisons, les donneurs d’ordre (entreprises privées, collectivités locales…) qui ne sont pas tous au fait des problématiques relatives aux sites et sols pollués, ont besoin de savoir dans quel contexte ils se trouvent et d’identifier les prestations qui pourront répondre à leurs attentes. L’implication du donneur d’ordre et la bonne compréhension de la situation sont nécessaires au cours du suivi des prestations réalisées, et notamment dans leurs phases clefs. 

Lorsqu'une pollution a été identifiée et que la situation permet d'agir aussi bien sur l'état d'un site par des aménagements ou des mesures de réhabilitation que sur les usages qui peuvent être choisis ou adaptés, un plan de gestion est initié. Il repose sur une connaissance approfondie du contexte et de la problématique acquise par des études préalables. Ce plan de gestion vise à supprimer en premier lieu les sources de pollution et les pollutions concentrées en tenant compte des techniques disponibles et de leurs coûts économiques. Pour de multiples raisons, il n’est parfois pas possible de traiter complètement les sols ou les nappes et de maîtriser totalement les sources et leurs impacts sur l’environnement. Il en résulte la nécessité de s’assurer de l’adéquation du niveau de pollution résiduelle au droit du site avec les usages existants ou envisagés et avec l'environnement.
Il peut être également nécessaire de combiner aux mesures de dépollution classiques des mesures constructives à l’extérieur d’un site dans le cas où des usages existants seraient remis en cause par la pollution du site, dans l'objectif d’assurer un risque sanitaire acceptable.

Par ailleurs, pour répondre aux exigences imposées par les délais, le budget, les objectifs d'efficacité et de gestion d'espace, le traitement mis en œuvre sera souvent une combinaison de différentes techniques de dépollution, de mesures constructives et de restrictions d'usage.
L'arbitrage entre les différentes options de gestion possibles lors de la mise en application du plan de gestion s'appuie sur la réalisation d'un bilan coût-avantages des différentes options de gestion techniquement envisageables.

Lorsqu'une pollution a été identifiée et que le terrain est déjà aménagé sans possibilité de modifier les usages actuels, il est nécessaire d'avoir recours à une caractérisation de la pollution puis à une interprétation de l’état des milieux afin d’apprécier la compatibilité des milieux impactés avec les usages actuels du site. L'interprétation de l'état des milieux permet d’identifier les milieux qui doivent faire l’objet de mesures simples, voire de la mise en œuvre d’un plan de gestion. Lors de cette démarche, SelecDEPOL est un outil d'aide au choix des mesures constructives qui peuvent être mises en place à la suite de cette étape.

SelecDEPOL est un outil qui aide à opérer un premier filtre sur les techniques disponibles lors du plan de gestion grâce aux informations techniques et économiques qu’il apporte. En aucun cas ces informations ne peuvent se substituer à l’établissement d’un bilan coût-avantage. Qui plus est, ce bilan doit aussi tenir compte des perspectives de développement durable, du bilan environnemental global et des enjeux du site.

Si besoin, le plan de gestion est complété par un plan de conception des travaux qui permet de s'assurer de la faisabilité technico-économique des solutions de gestion proposées à partir d'essais d'orientation et d'évaluation en laboratoire ou sur le terrain.

L'interprétation de l'état des milieux, le plan de gestion et le plan de conception des travaux sont menés par un ou plusieurs bureaux d'étude et/ou prestataires de travaux mandatés par le propriétaire du site lorsque celui-ci n'a pas les compétences nécessaires pour les réaliser.

La sécurité, y avez-vous pensé ?

Un site pollué ou potentiellement pollué peut exposer les intervenants ou le public à des risques de différentes natures (chute, coupure, électrocution, exposition à des substances dangereuses, irradiation…). Les risques rencontrés sont spécifiques à chaque site. 

Chaque employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses employés. Il doit évaluer les risques auxquels ils sont exposés et mettre en place des mesures de protection adaptées. Si les interventions ont lieu dans une entreprise en fonctionnement, les entreprises exploitantes du site et extérieures ont une responsabilité conjointe et réalisent un plan de prévention selon les dispositions du décret n° 92-158 du 20/02/1992. 

Les risques propres à chaque chantier, mais également liés à la coactivité, doivent être anticipés dès la préparation des travaux et revus au fur et à mesure de l'avancement du chantier en cas d'évolution des conditions de travail ou des connaissances. La réglementation prévoit la rédaction de documents de prévention en matière de sécurité des travailleurs et/ou de protection de l'environnement incluant une évaluation des risques liés au chantier pour les travailleurs. Les conditions et modalités de rédaction de ces documents sont décrites sur le site de l'INRS. Il est notamment nécessaire de répertorier :

  • La nature des pollutions : Un repérage complet des produits toxiques susceptibles d’être rencontrés est la plupart du temps impossible. Par précaution, il est donc indispensable de prendre des mesures de prévention strictes,
  • Les contraintes liées à l’environnement de travail (topographie, canalisations, lignes électriques, voisinage, espace confiné, zone d’éboulement, zone ATEX, …). Pour toute intervention à proximité des réseaux, qu’ils soient aériens ou souterrains (sondages, travaux d’excavation…), il est obligatoire de réaliser des DT/ DICT (Déclarations de Travaux/ Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux) et de détenir l’AIPR (Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux),
  • L'ensemble des documents liés à la sécurité est à diffuser aux différents intervenants sur site (liste des équipements de protection individuelle, organisation de l'intervention des secours, rappel des gestes de premiers secours, liste des personnels SST).

Selon le Code du travail, il convient d’abord d’éviter le risque puis d'organiser le chantier pour combattre les risques à la source. Les moyens de protections collectives sont à privilégier aux protections individuelles, qui restent néanmoins nécessaires quand ces premiers se révèlent insuffisants. Enfin, il est nécessaire de former et d’informer les salariés aux risques et mesures de prévention associées et de leur faire bénéficier d'un suivi médical adapté.

Au-delà des obligations réglementaires, quelques règles de base doivent être appliquées lorsqu’on intervient sur un site potentiellement pollué, et notamment :

  • ne pas fumer, boire, manger sur le site, 
  • se laver les mains (voire le visage) avant de quitter le site,
  • disposer de moyens de détection adaptés à la situation,
  • ne pas pénétrer dans un espace confiné (cave, souterrain…) sans contrôle préalable de la qualité de l’air ou sans organiser au préalable les moyens de surveillance et de secours,
  • ne pas ouvrir des contenants (fûts, cubitainers, cuves…) si on ne dispose ni d'information ni de protection, de formation et de matériel adéquat.

Enfin, dans le cadre de ses missions, l'ADEME assure, sur demande de l'État et lorsqu'il y a une menace grave pour les populations et/ou l'environnement, la conduite des travaux de mise en sécurité des sites à responsables défaillants. 

Pour en savoir plus :

Sources d’information et hypothèses de travail

Liens utiles :

Le document Ressource téléchargeable ci-dessous présente les sources d’information et les hypothèses qui ont été retenues pour élaborer l’outil de sélection des techniques de dépollution de SelecDEPOL. Il permet également une comparaison facilitée des techniques de dépollution selon certains paramètres : perméabilité, coûts, délais, efficacité, maturité et taux d'utilisation. 

Haut de page